Les industriels doivent se préparer à se conformer à plusieurs législations environnementales concernant les produits chimiques

Produits Force Verte de CRC.

  • Les responsables d’un service d’ingénierie, d’un site de production ou des opérations de maintenance, ou les distributeurs de produits industriels, doivent se préparer à l’arrivée de plusieurs législations concernant les produits chimiques tels que les sprays de maintenance, les lubrifiants en vrac ainsi que les produits nettoyants.
  • Les entreprises doivent commencer à chercher des solutions de remplacement afin de réduire leur impact sur l’environnement, atteindre leurs objectifs en termes de développement durable et améliorer la sécurité sur leur lieu de travail.
  • Les décisions d’achat doivent privilégier les formulations de produits qui répondent à de stricts critères scientifiques afin de s’assurer de leur conformité.

Par Kieran Neale, responsable marketing EMEIA, CRC Industries

Que nous réserve l’avenir ? En 2025, la Commission européenne proposera un règlement sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR). Ce règlement constituera la pierre angulaire de l’approche de la Commission européenne en faveur de produits plus durables et plus circulaires sur le plan environnemental. Le cadre de l’ESPR permettra de définir diverses exigences réglementaires, notamment en ce qui concerne la réutilisation des produits, la présence de substances qui entravent la circularité, l’utilisation plus efficace de l’énergie et des ressources, la teneur en matériaux recyclés, la re-fabrication et le recyclage, ainsi que les empreintes carbone et environnementale. Cette réglementation s’appliquera à tous les produits mis sur le marché de l’UE. Quand ? Bientôt. Un accord provisoire a été conclu avec le Parlement européen concernant l’ESPR en décembre 2023. La prochaine étape est son adoption formelle.

Vous devez également vous attendre à une révision de la directive relative aux emballages et aux déchets d’emballages (PPWD). Dans le cadre du Green Deal européen et du nouveau plan d’action pour l’économie circulaire, la Commission européenne a proposé une révision de la directive sur les emballages et les déchets d’emballages en novembre 2022. L’objectif est de faire en sorte que tous les emballages soient réutilisables ou recyclables d’une manière économiquement viable d’ici 2030. Les futures mesures viseront également à lutter contre le suremballage et à réduire les déchets d’emballage. Le vote sur la proposition finale est prévu pour la fin mars 2024. Ce qui signifie qu’il est probable que cette directive entre en vigueur au deuxième ou troisième trimestre 2025.

Prêts à agir ?

Un autre grand projet se profile à l’horizon : le plan d’action « Zéro pollution » de la Commission européenne. Ce plan d’action présente une vision à l’horizon 2050 concernant la réduction de la pollution de l’air, de l’eau et du sol à des niveaux qui ne sont plus considérés comme nocifs pour la santé et les écosystèmes naturels, et qui respectent les limites auxquelles notre planète peut faire face. Le plan d’action « Zéro pollution » se traduit par des objectifs majeurs à l’horizon 2030 visant à accélérer la réduction de la pollution à la source. Les véhicules seront certainement les premiers concernés mais ce plan est voué à s’étendre pour en fin de compte constituer un très significatif changement pour de nombreux pays.

Vous devez être au courant de ces changements puisqu’ils concernent de nombreux produits, notamment les produits chimiques industriels destinés à la maintenance et à la réparation. Ce qui constitue sans doute l’un des aspects les plus délicats de la mise en conformité. Nombreux sont ceux qui devront désormais rationaliser leurs choix en matière de maintenance selon la réglementation environnementale.

Cependant, un problème demeure : l’écoblanchiment ou greenwashing. Ce phénomène prend de l’ampleur et certains sont sanctionnés pour avoir fait des déclarations fallacieuses. L’inquiétude est telle que la Commission européenne propose une nouvelle loi (directive sur les allégations écologiques) qui encourage les entreprises à s’assurer qu’elles n’utilisent que des produits portant des écolabels vérifiables, qui s’appuient sur de sérieuses et fiables méthodes scientifiques. Selon la Commission européenne, 53 % des allégations écologiques fournissent des informations vagues, trompeuses ou infondées. En outre, 40 % des allégations ne sont pas étayées par des preuves et la moitié des labels verts sont difficiles voire impossibles à vérifier.

Une situation qui peut s’avérer pénalisante

Bien que personne ne puisse se projeter dans l’avenir, l’essor de l’écoblanchiment pourrait ouvrir la voie à une nouvelle obligation légale de communiquer les données relatives aux émissions au niveau de chaque produit. On en trouve des indices dans la directive sur les emballages et les déchets d’emballages (PPWD) et la directive-cadre sur l’eau (WFD), qui prennent déjà en compte la responsabilité élargie du producteur (EPR) : le producteur est tenu responsable de la gestion du produit tout au long de son cycle de vie. Une telle législation inclurait probablement des données telles que l’équivalent CO2 intégré (GWP – Global Warming Potential) et la teneur en COV (composés organiques volatils). Et il n’y a qu’un pas à franchir entre l’obligation de rendre compte et la taxation. Nous pouvons envisager une initiative de l’UE visant à taxer les pollueurs ou à les inciter à s’améliorer, à l’instar du règlement européen sur la taxonomie (2020) déjà en vigueur.

Les industriels les plus engagés prennent de plus en plus conscience des problématiques liés aux COV et la sécurité des utilisateurs ainsi que de la nécessité d’abandonner des solutions traditionnelles au profit de solutions plus respectueuses de l’utilisateur et de l’environnement. Dans un élan encore inexistant il y a dix ans, les grands distributeurs de produits industriels font aujourd’hui pression de manière proactive sur les fournisseurs pour qu’ils adoptent des déclarations et des politiques ESG (environnementales, sociales et de gouvernance) et RSE (responsabilité sociale des entreprises) fondées sur des données scientifiques ou, de préférence, une certification par une tierce partie, telle que celle proposée par EcoVadis.

Les distributeurs, les services d’ingénierie professionnelle et les entreprises de maintenance devraient rechercher des produits industriels à base de produits chimiques – tels que les dégraissants, les nettoyants, les lubrifiants, les graisses et les inhibiteurs de corrosion – qui réduisent l’impact sur l’environnement en s’appuyant sur des critères vérifiables et fondés sur des preuves. Cependant, toute décision d’achat doit tenir compte de nombreux autres éléments. Le premier d’entre eux est la performance du produit. Or d’aucuns considèrent que certains produits « écologiques » sont moins performants. Il est évident qu’un produit dont l’empreinte environnementale est réduite au minimum n’a guère d’utilité s’il n’est pas suffisamment performant. Les utilisateurs finaux ont besoin de formulations de qualité professionnelle pour réaliser des opérations d’entretien et de réparation qui répondent à leurs attentes en matière de performance, voire les dépassent.

Des formulations écologiques

CRC Industries a entrepris de répondre à ces objectifs avec sa nouvelle plate-forme écologique Green Force® (Force Verte® en France) : une série de formulations de dégraissants, de lubrifiants et de spécialités qui ont été analysées en fonction de critères scientifiques spécifiques correspondant aux exigences ESG de l’utilisateur. Par exemple, les produits sont facilement biodégradables, vérifiés de manière indépendante, contiennent peu (<10%) ou pas de COV, et ne comportent pas de mise en garde contre les effets néfastes sur la santé ou l’environnement. En fait, ces produits ne portent qu’un seul symbole d’avertissement standard, qui concerne l’inflammabilité, typique pour de nombreux produits aérosols.

Les produits Force Verte® doivent obligatoirement être facilement biodégradables selon le test OCDE A-F (>60%). Pour donner un ordre d’idée, si la substance s’écoule sur le sol, plus de 60% doit disparaître dans les 28 jours. Les produits doivent également répondre à un ou plusieurs des trois critères généraux suivants : formule à faible teneur en COV (<10 %) ou sans COV ; plus de 50 % de matériaux renouvelables ou de produits d’origine biologique ; plus de 50 % de la composition à base d’eau.

Tous les produits Force Verte® doivent également répondre à cinq autres critères, qui peuvent être élargis en fonction de l’introduction d’une nouvelle législation. Les produits qui satisfont aux critères porteront le logo Force Verte® sur leur étiquette et seront accompagnés d’un certificat de conformité à utiliser lors de l’audit. Les critères détaillés et les explications afférentes sont disponibles sur le site crcind.info/CRC_GreenForce.

CRC Industries travaille avec des partenaires de distribution et des utilisateurs finaux pour assurer la conformité ESG de la chaîne d’approvisionnement, tout en apportant des solutions aux questions de conformité ESG et RSE relatives aux produits d’entretien. En obtenant le statut « Silver » d’EcoVadis en 2023, CRC fait partie des 25 % d’organisations mondiales les plus auditées par EcoVadis.